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ARTICLE 1 : L’éditeur

 

L'édition du site https://meganehomedesign.com est assurée par la Micro entreprise sous le numéro 842239758 dont le siège social est situé au 39 avenue de la campagne berger 13009 Marseille.

Numéro de téléphone 0698121092, mail: megane.homedesign@gmail.com.

Le Directeur de la publication est Mégane FLEUET

 

ARTICLE 2 : L’hébergeur

 

L'hébergeur du site https://meganehomedesign.com est :

Wix

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Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034.

 

ARTICLE 3 : Accès au site

 

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://meganehomedesign.com ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 : Collecte des données

 

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

 

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://meganehomedesign.com,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.